Faut-il un permis pour piloter un drone ?

Les drones sont rapidement devenus l’un des gadgets modernes les plus en vogue auprès du grand public, nous permettant de réaliser des photos et des vidéos aériennes originales de lieux autrement inaccessibles. Les prix des drones de loisir varient de quelques centaines à plusieurs milliers d’euros, en fonction de leurs fonctions, de leur taille et de la technologie intégrée.

L’utilisation des drones de loisir ou professionnels touche désormais de nombreux domaines ou secteurs d’activités : la livraison de colis, l’aide aux forces de l’ordre, le suivi des cultures pour développer une agriculture de précision, la réalisation de vidéos et documentaires, le sauvetage de personnes en danger, et ce ne sont que quelques exemples tant il y a de multiples applications qui peuvent avoir un impact significatif sur nos vies. Cependant, comme pour toute autre technologie, il est nécessaire de définir et d’établir des règles qui régissent leur utilisation en toute sécurité.

En décembre 2018, des drones ont semé le chaos à l’aéroport de Gatwick à Londres, laissant des milliers de passagers bloqués après l’annulation de leurs vols à la suite de rapports faisant état de repérage de drones à proximité de la piste. Ces drones ont, sciemment ou non, enfreint la règle numéro un du code des drones de l’autorité britannique de l’aviation civile (CAA) : « Ne pas voler près des aéroports ou des aérodromes ».

Quelles sont donc les règlementations entourant l’utilisation de drones de loisir au Royaume-Uni, en France et aux États-Unis ?

Tout d’abord, il convient de noter que les drones sont considérés comme des aéronefs.  Pour des raisons de sécurité, il est illégal de faire voler un drone dans un espace aérien sensible.

Royaume-Uni

Vous n’avez pas besoin de permis si vous pilotez un drone de loisir tant qu’il pèse moins de 20 kg. Toutefois, vous devez respecter le Drone code dont voici des exemples de règles à suivre :

  • Garder votre drone en vue.
  • Ne pas voler à plus de 120 mètres au-dessus du sol et respecter une distance d’éloignement inférieure à 500 mètres.
  • Éviter d’approcher la foule, les bâtiments et les véhicules à moins de 50 mètres.
  • Enregistrer les aéronefs dont le poids est compris entre 250 g et 20 kg auprès de de l’autorité britannique de l’aviation civile.

 

En effet depuis novembre 2019, une nouvelle loi est entrée en vigueur pour les drones pesant entre 250 g et 20 kg. Elle stipule que vous devez enregistrer votre drone auprès de l’autorité britannique de l’aviation civile, suivre une formation en ligne, réussir un test d’évaluation pour recevoir un numéro d’enregistrement qui est à apposer sur le drone, et payer des frais annuels de 9 £ – faute de quoi vous risquez une amende de 1 000 £.

 

États-Unis

Si vous êtes basé(e) aux États-Unis, vous devez suivre la réglementation émise par l’administration fédérale de l’aviation (FAA).
Tout comme le drone code anglais, la FAA impose la règle de la ligne de mire, règle stricte de visibilité obligeant les opérateurs de drones à toujours avoir leur appareil à portée de vue pendant le pilotage. Vous devez également enregistrer votre drone auprès de la FAA et l’étiqueter avec le numéro d’enregistrement qui vous est fourni. Vous devez par ailleurs garder l’aéronef en dessous de 120 mètres environ dans un espace aérien non contrôlé. Vous ne pouvez pas piloter la nuit, sauf si votre drone est équipé d’un éclairage qui vous permet de connaître sa position, et vous ne devez jamais le faire fonctionner au-dessus d’une personne ou d’un véhicule en mouvement.

Outre les lois fédérales, plusieurs États américains ont adopté leurs propres réglementations. Vous pouvez trouver des informations plus détaillées dans cet article.

 

France

La France a adopté des règles similaires en ce qui concerne l’exploitation des engins volant sans passagers. La direction générale de l’aviation civile (DGAC) a développé plusieurs outils visant à rendre plus accessible l’information aéronautique, afin d’aider les télépilotes de loisir dans la préparation et la gestion de leur vol. Toutes les règles de pilotage sont accessibles en ligne, en voici quelques-unes des plus essentielles :

  • Ne pas survoler la foule.
  • Respecter l’altitude de vol maximale (150 mètres).
  • Demander une autorisation de vol pour les aéronefs de plus de 25 kg.
  • Ne pas voler dans les espaces aériens sensibles. La carte Restrictions pour les drones de loisir du Géoportail de l’institut géographique national (IGN) permet au pilote de loisir d’identifier les zones d’interdiction de vol ou de restriction de hauteur.
  • Ne pas diffuser de photos aériennes sans le consentement des personnes prises sur les clichés.

La réglementation relative aux drones varie donc d’un pays à l’autre. Nous vous recommandons de vérifier régulièrement les mises à jour de la règlementation en vigueur dans votre pays ainsi que les outils à votre disposition. Si vous avez trouvé cet article intéressant, voici d’autres articles liés au drone que vous pourrez consulter :